Bouton "contributions directes"

L'poelleux

Bonjour,

j'ai trouvé ce bouton, ayant probablement appartenu à un agent des impots, dans un champ ou j'ai aussi trouvé 2 monnaies Napoléon III ( 5 et 10 centimes), mais aussi un 5 centimes de l'an 8. J'aimerai votre avis sur l'epoque et la fonction de la personne a qui il a appartenu (un simple agent des impots ou une personne plus gradée ?).

Le bouton est un peu écrasé ... surement le tracteur !

merci d'avance.

Jos59

Bonjour

Pour info la déclaration est reportée d'un mois, il s'agissait d'un simple agent ou percepteur il n'y a pas besoin de fonction militaire pour taxer le peuple 

Voir Extrait du net ci-dessous

En France, les contributions directes sont un ensemble de quatre impôts, dites les quatre vieilles, établies sous la Révolution française à partir de 1791, date à laquelle tous les impôts indirects sont supprimés. Ces quatre contributions sont toutes des impôts directs sans en avoir le nom, le terme de contribution renvoyant plus à une idée de geste civique et consenti. C'est une volonté de casser le système fiscal très impopulaire de l'Ancien Régime et de le rendre plus égalitaire1.

Trois sont établies par l'Assemblée constituante en 1791 :

• la contribution foncière, portant sur tous les terrains ;
• la contribution personnelle et mobilière, portant sur tous les revenus qui ne sont pas tirés du commerce ou de la terre (rente, industrie) ;
• la contribution de la patente, qui taxe les professions selon des signes extérieurs.

La quatrième imposition, la contribution sur les portes et fenêtres, est établie par la loi du 4 frimaire an VII (1798) par le Directoire.

Jusqu'au Premier Empire, ces quatre impositions directes suffirent au budget de l'État. Les guerres poussèrent ensuite au rétablissement des impôts indirects.^{[réf. nécessaire]}

La contribution foncière donnera naissance en 1914 et 1917 aux contributions foncières bâtie et non bâtie, puis en 1974 aux taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties, la contribution mobilière se transformant en 1974 en taxe d'habitation, la contribution de la patente voyant se substituer à elle en 1976 la taxe professionnelle2.

Bonne journée Jos59

BOUTON DES CONTRIBUTIONS DIRECTES, SECOND EMPIRE.

prosper

L'poelleux